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Calcul réduction de capital


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Lorsqu'il s'agit de montants insignifiants, le réassureur rembourse à cadeau à offrir à son copain pour noel la cédante sa"-part de leur équivalent en espèces.
On traite une augmentation contractuelle du capital de risque de la façon décrite à l'Article 9 (c).
De même, la création ou la modification d'un plan qui affecterait la couverture originale constitue un changement important au plan original cédé en application du traité.
Toutefois, si une demande ou offre d'avance est faite durant la période de contestabilité d'une affaire, le réassureur doit en être avisé sans délai et préalablement à toute offre au bénéficiaire. .
Le Guide du Patrimoine réalise des audits financiers et patrimoniaux.(b) Coassurance (i) Avec participation Les participations ne prenant pas la forme d'une assurance (par exemple versées en espèces, déposées ou venant en réduction des primes) ne sont pas réassurées.L'engagement du réassureur est limité à: (i) l'engagement de la cédante en vertu du contrat, moins (ii) le plein de conservation normal de la cédante sur les risques du même âge que l'assuré, déduction faite des sommes conservées par elle en vertu d'autres affaires.De plus, la cédante doit fournir une liste détaillée de len-vigueur au réassureur, au moins une fois par année.Ce rapport indique len-vigueur du début, les nouvelles affaires, les terminaisons, les autres changements et len-vigueur de fin de période. .Deux mois maximum entre la date de réception de la réclamation et la date denvoi de la réponse au client sauf survenance de circonstances particulières dûment justifiées.La nouvelle police ou laugmentation sera considérée comme une nouvelle affaire.Surprime temporaire payable pendant cinq ans ou moins: 10 annuellement.Un sommaire des transactions doit aussi être préparé par la cédante. .Elles sont aux nombres de 6 et évaluent les capacités de la personne à effectuer des actes de la vie"dienne.



Les commissions sur les surprimes coassurées sont les suivantes: Surprime permanente, ou temporaire payable pendant plus de cinq ans: 75 la première année; 10 les années subséquentes.
Naccomplit pas seul les activités, lévaluation de la dépendance permet ensuite le rattachement à lune des 6 catégories de la grille Gir.
Les rapports doivent contenir en substance les détails inclus aux rapports présentés à lAnnexe A, ou selon un format préalablement présenté et accepté par le réassureur.Dans ce cas, il ne participe pas aux frais occasionnés par la contestation ou la négociation, ni à la réduction ou à l'augmentation du règlement qui peut en résulter.Après une transformation, la cédante doit maintenir la réassurance auprès du réassureur original jusqu'à concurrence du montant déjà en vigueur.Advenant qu'un genre d'affaire non garanti, réassuré sans garantie, cesse d'être rentable à cause d'une hausse du taux de réassurance, la cédante doit étudier la possibilité d'augmenter ses propres primes pour en rétablir la rentabilité. .La cédante doit informer le réassureur des normes applicables pour permettre la reconduction dune affaire.Là où la taxe est calculée sur des primes réduites de certaines grosbill reduction déductions, le remboursement du réassureur est calculé de la même manière.DÉfinitions, dans le cadre de ces conditions générales, on entend par (a) cédante, une société dassureur qui demande ou qui cède de la réassurance; (b) réassureur, une société à laquelle est offerte une assurance souscrite par une cédante, ou qui la prend totalement ou partiellement.Il doit se situer dans lune des catégories appelées «groupe iso-ressources» 1.Le réassureur rembourse à la cédante la portion de prime payée à l'avance pour le risque non couru, sauf s'il s'agit d'un décès.Le taux utilisé pour l'affaire transformée, y compris toute surprime afférente, est celui dans le barème qui tient compte des années complètes écoulées de l'assurance originale jusqu'à la transformation.


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